Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE STADE SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3313329
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE STADEA CONSEIL D\'ADMINISTRATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE STADEA CONSEIL D'ADMINISTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE STADEA CONSEIL D'ADMINISTRATION domicilié(e) 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 990 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOYERSOEN PATRICIA AVOCAT domicilié(e) 197 BD SAINT GERMAIN,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313329.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 2014.

SOCIETE STADEA CONSEIL D'ADMINISTRATION a également déposé les autres marques suivantes : 75 FIERS D'ETRE PARISIENS , DIEVX , STADE 75 , STADIVM , PROPERTY OF STADE FRANCAIS RUGBY DEPT. SINCE 1883


SOCIETE STADE SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 429990708


MOYERSOEN PATRICIA AVOCAT - 197 BD SAINT GERMAIN,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Inscription le 20 février 2008 - Concession de licence n°469048 - Publication au BOPI 2008-02-20

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498384 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres, porte-clefs fantaisie, statues ou figurines en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; articles de maroquinerie, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux. Sacs à main, à dos, à roulette. Sacs d'alpiniste, de voyage, de campeur, de plage, d'écolier, de sport. Coffrets destinés a contenir des affaires de toilettes, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs a provisions, sacs ou sachets (enveloppes ou pochettes) pour l'emballage (en cuir). Cartables, attaché-case, porte-documents, mallettes, cabas, carniers, musettes, gibecières. Tissus et produits textiles, à savoir : linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles. Drapeaux, fanions (en tissu). Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport. Sous-vêtements, couches en matières textiles. Maillots de sport, shorts. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants. Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, cartes de visites, vignettes, livres, livrets, journaux, prospectus, brochures, calendriers, carnets, catalogues, livres illustrés et magazines, billets (tickets), drapeaux en papier, feuilles, publications, enveloppes, fanions en papier, almanach, annuaires, guides, plaquettes, répertoires, partitions, revues, périodiques, cahiers, chemises pour documents, classeurs, bloc-notes. Sous-mains, décalcomanies, écussons, enseignes en papier ou en carton. Instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peinture) encadrés ou non, aquariums d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, gravures, images, pochoirs. Instruments, fournitures de dessin, fournitures pour écrire, mouchoirs de poche en papier, serviette de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sachets, pochettes, enveloppes pour l'emballage en papier ou en carton. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, sacs à ordure (en papier ou en matière plastique), boîtes en papier, cartonnages. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Articles et appareils de culture physique ou de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Appareils de pêche. Balles ou ballons de jeu. Tables queues ou billes de billard. Jeux de cartes ou de tables. Patins à glaces ou à roulettes. Trottinettes, planches à voiles ou pour le surf. Raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (partie d'habillement de sport). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, agence d'informations, relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communication radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau d'informatique mondial. Service d'affichages électroniques (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation, promotion et gestion d'activités sportives par des associations, clubs, sociétés ou autres, pour professionnels ou amateurs. Publication, prêt, édition de livres, posters, revues. Publication de livres ou de revues et plus généralement toutes publication sur tous supports et notamment papier, magnétique, optique, électronique ou audiovisuel y compris publication de textes (autres que publicitaires). Prêt de livres. Montage, édition, production et distribution de films, bandes vidéos, clips, spectacles à destination du public. Location de films cinématographiques,. Location d'enregistrements sonores ou vidéo. Location de décors de spectacle. Projection de films. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Agence pour artistes, agence littéraire. Conseil et assistance des artistes et auteurs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation, production de spectacles. Organisation de tournées de spectacles. Divertissements radiophoniques ou télévisés. Organisation de spectacles (services d'imprésarios).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.